Dans le secteur du fret aérien, ICS2 entrera en vigueur le 30 juin 2023. Ivan Verborgh, responsable ICT à la douane, a expliqué lors de Cargo Talks, une initiative d’Air Cargo Belgium, ce qui changera exactement et à quel point l’introduction est urgente. Vous pouvez également lire cette contribution dans notre magazine papier consacré à la douane.
Le développement d’un système douanier entièrement électronique est l’un des principaux objectifs de l’Union européenne. Dans ce contexte, l’Europe a élaboré le plan stratégique pluriannuel pour la douane électronique (Multi-Annual Strategic Plan ou MASP), grâce auquel les procédures douanières au niveau de l’UE passent progressivement du papier à l’électronique. « L’engagement européen, motivé par le Code douanier de l’Union (UCC), vise à optimiser l’échange de données », explique Ivan Verborgh, responsable des technologies de l’information et de la communication aux douanes. « L’objectif est d’améliorer la qualité des données et de mettre en œuvre le modèle de données européen, ce qui devrait permettre d’améliorer les performances.
La première étape du MASP est le système de contrôle des importations ou ICS2, un nouveau programme douanier de sécurité et de sûreté avant l’arrivée. Les douanes ont reçu 20 millions d’euros pour accélérer le MASP. « Avec ce programme, nous voulons viser un temps d’arrêt nul et des composants plus petits. Aujourd’hui, nous utilisons PLDA (PaperLess Customs and Excise, ndlr), mais ce système est un mastodonte et il est assez vieux. Nous voulons le découper en morceaux et réutiliser certains composants lorsque c’est utile et possible.
L’ICS2 pour le secteur du fret aérien débutera le 30 juin 2023. « C’est le dernier délai, car la date de mise en œuvre a déjà été reportée une fois », explique M. Verborgh.
Trouver les bonnes informations
Les participants à la table ronde sont bien conscients que l’échéance approche à grands pas. Mario Destoop (EFL Global), représentant la communauté des transitaires, voit de nombreux défis à relever. « Les transitaires assurent la meilleure chaîne d’approvisionnement possible. Nous sommes le dernier maillon de la chaîne. Pourtant, il est étrange que nous soyons impliqués très tard dans l’histoire de l’ICS2. Nous avions fait tous les préparatifs nécessaires pour être prêts le 1er mars 2023 et avions fourni les ressources nécessaires en interne. La notification tardive du report nous a surpris. Le plus grand défi est de trouver les bonnes informations. De plus, il y a un manque d’uniformité. L’aéroport de Bruxelles, par exemple, ne fonctionne pas de la même manière que ceux de Liège et d’Ostende. J’espère que le nouveau système créera encore une certaine uniformité ».
Paul Van den Bulck (Aviapartner), qui représente la communauté des handlers, partage l’avis de Destoop. « Jusqu’à présent, il y avait toujours une communication individuelle avec les douanes. Avec le nouveau système, ce sera différent. Nous aurons alors les données à plusieurs endroits. De quelle manière obtiendrai-je ces informations ? L’ICS2 n’est que la première étape dans la file d’attente des mises en œuvre et assurera une transition transparente vers la déclaration de stockage temporaire (DST), qui devrait être mise en œuvre d’ici la fin du quatrième trimestre de 2023. »
Faire ses devoirs
La communauté des compagnies aériennes exprime également son inquiétude. Michael Gomez (DHL Aviation) : « Nous sommes au début de la chaîne. La disponibilité et la qualité des données sont une grande responsabilité. Nous dépendons de nos clients pour cela. Nous les informons et les guidons depuis un certain temps. Cependant, nous devons tous être conscients qu’il faudra du temps pour évoluer vers une disponibilité de 100 % des données au début de la chaîne. Les compagnies aériennes ne sont pas nécessairement des représentants en douane, mais la compétence professionnelle leur incombe désormais. « Il sera nécessaire de vérifier les données des clients à tous les stades de cette histoire. L’objectif doit être de ne pas compromettre la qualité des données lors de l’échange. »
Bjorn Bollingh (Crossroad Communications) estime que tout le monde s’attend à ce que le prochain responsable prenne ses responsabilités. « Tout le monde doit faire ses devoirs : les fournisseurs de logiciels, les douanes et les opérateurs. Outre les droits et obligations opérationnels des opérateurs, qui ne sont pas encore totalement clarifiés, les accords techniques doivent également être mis en place entre les douanes et les fournisseurs de logiciels. Il s’agit d’un travail en cercle vers le même objectif. Nous espérons que tous les opérateurs pourront tout tester avant de passer à la production. »
La trappe économique aussi
Destoop souligne que cette histoire n’implique pas seulement une trappe douanière, mais aussi une trappe économique. « Si les douanes décident d’arrêter un envoi, les conséquences financières négatives peuvent aller très loin. Une compagnie aérienne peut imposer des amendes pour un ‘no show’. Nous n’avons pas encore déterminé où se situe la responsabilité. Qui agira et couvrira ce point ? En tant que transitaire, nous ne devons pas perdre de vue l’aspect économique et nous devons avoir des contacts plus étroits avec les douanes.
Selon M. Gomez, la communication et la coopération sont les moteurs qui permettront de faire avancer les choses. « C’est nouveau pour toutes les parties. C’est aussi pour cela que nous devons être tolérants. Chacun devra apprendre de l’autre. »
